Artistique ne veut pas dire automatiquement BNC
Beaucoup pensent que tout ce qui est artistique relève des BNC ou des artistes-auteurs. C'est faux. Le critère décisif est la nature de la prestation et le mode de rémunération.
Prestation photo / vidéo commandée
Une séance mariage, un clip d'entreprise, une couverture d'événement, un montage à façon : c'est en général une prestation de services BIC (commerciale) ou BNC (libérale) selon le détail, et elle relève du régime micro classique.
Soirée, mariage, clip, concert, montage
Ces missions sont commandées par un client identifié et facturées au forfait ou à la journée — typiquement prestations BIC services.
Cover d'album originale
La création d'une œuvre originale destinée à être exploitée (pochette d'album, illustration éditoriale) peut relever des droits d'auteur et donc du régime des artistes-auteurs (sécu spécifique), distinct de la micro-entreprise.
Cession de droits
La rémunération versée en contrepartie d'une cession de droits d'auteur peut être traitée comme un revenu artiste-auteur, avec ses propres cotisations.
Royalties
Les redevances perçues sur l'exploitation d'œuvres relèvent également du régime artistes-auteurs.
Activité mixte
Il est fréquent qu'un photographe ou vidéaste cumule prestations (en micro) et droits d'auteur (régime artistes-auteurs). Notre simulateur principal sépare clairement les deux blocs.